Mésentente entre voisins : quels recours envisager ?

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 Les conflits de voisinage peuvent rapidement devenir ingérable. Pourtant, un simple effort de conciliation peut parfois désamorcer de nombreuses situations difficiles.

Les conflits de voisinage peuvent rapidement devenir ingérable. Pourtant, un simple effort de conciliation peut parfois désamorcer de nombreuses situations difficiles.

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Christian Pambrun

Nuisances sonores, arbres envahissants, mauvaises odeurs, voire même harcèlement... la guerre avec votre voisin est déclarée et vous ne savez plus quoi faire. Avant d'atteindre une phase du conflit qui pourrait devenir ingérable, il convient de procéder par étapes afin de désamorcer et régler vos différends efficacement.

Passer par la case amiable

La première chose à faire est d'initier le dialogue. Peut-être que votre voisin n'a tout simplement pas conscience du tort qu'il vous créé ? Une discussion calme et détendue est à privilégier, en exposant clairement ce qui vous tracasse et en proposant une solution. Si cette initiative échoue, il faut alors envoyer un courrier simple décrivant la situation, puis recommandé avec accusé de réception si le premier est resté lettre morte. Rappelez-lui ce que dit la loi dans votre situation, par exemple en matière de tapage nocturne, ou de hauteur de haie ou mur mitoyen - c'est souvent efficace et cela montre que vous connaissez vos droits !

Faire intervenir un conciliateur

Tenter de régler une querelle à l'amiable est la solution la plus désirable, et une étape essentielle, mais ce n'est pas toujours possible. Dans ce cas, il faut envisager de faire appel à un tiers. Il est important de bien réunir les preuves du trouble causé : enregistrement, photographies, témoignages... Vous pouvez faire constater les nuisances par la police ou gendarmerie. En fonction de votre lieu et type de logement, adressez-vous au bailleur ou propriétaire, au gardien de l'immeuble ou au syndicat de copropriété. Si vous êtes en maison individuelle, contactez votre mairie : les maires en personne peuvent intervenir pour apaiser les esprits, ou un service de conciliation peut exister. Certains avocats proposent des consultations gratuites à but informatif dans des mairies ou tribunaux, et des associations (spécialisées ou de consommateurs) peuvent aider à entreprendre la conciliation.

Aller en justice

Si malgré vos efforts répétés, cet état de guerre froide ne s'améliore pas et que le trouble anormal se répète, il faut envisager le recours judiciaire. Votre dossier doit être solide et vous devez pouvoir prouver de vos efforts préalables de conciliation. Plusieurs options s'offrent à vous, en fonction du préjudice subi. En règle générale, les conflits de voisinage sont gérés par le tribunal d'instance, si le montant du préjudice subi ne dépasse pas 10 000 euros. Si le montant ne dépasse pas 4 000 euros, vous pouvez saisir le tribunal par voie de déclaration, ou même passer par un tribunal de proximité, qui tentera une nouvelle conciliation. Si le trouble est plus grave ou que le montant du dédommagement dépasse 10 000 euros, vous devrez passer par un huissier pour saisir le tribunal d'instance. Vous pouvez aussi porter plainte pour passer de la voie civile à la voie pénale, si le trouble est intentionnel et que la loi prévoit une sanction pour ce type de délit.

Si vous n'en pouvez plus d'entendre la même chanson en boucle et à tue-tête à minuit, vous savez maintenant ce qu'il vous reste à faire !

 
29 commentaires - Mésentente entre voisins : quels recours envisager ?
  • Rbeyeur -

    S’agissant par exemple d’une nuisance sonore vraiment insistante, il y a des matériels de « bruitage » extrêmement efficace pour émettre une « contre-nuisance sonore » qui fait rapidement « entendre raison » à l’émetteur de la nuisance initiale (voir ces matériels dans les supermarchés ELECTRO-DEPOT).

  • orsu-g -

    Déménager !

  • meynadier -

    Mon voisin faisait des JAVA a n'en plus finir tous les samedis Quand je lui ait fait la réflexion il m'a tout simplement dit venez faire la fete ensemble je lui ai répondu que ma santé ne me le permettait pas il m'a dit que j'étais faible.Le problème c'est qu'il ne danse plus il est mort foudroyé en plein après-midi de quoi? paix a son ame il laisse 2 enfants en bas age je vous laisse conclure.

  • marcel88 -

    du bruit la nuit dans certains quartiers ? et les flics qui se derangeraient vous rigolez

  • FANICHE -

    JE VIS A A CAMPAGNE ET J'AI QUun voisin direct.
    J'ai ete importuné par les cochons, l'odeur, les pintades, et maintenant le paon qui gueule à 5 H du matin.
    Si vous vous obstinez à réagir cela devient aussi insupportable. la seule chose que j'espere et cela est pas
    sympa mais il commence à approcher les 70 ans . Vous m'avez compris. Les proces ok mais vous n'en
    finissez jamais et cela coute cher.

    Fifi13 -

    Qui de la poule ou de l'oeuf était là avant ? Plus sérieusement, si ce monsieur (vu l'âge que vous indiquez) était installé avant vous, vous avez dû vous rendre compte qu'il avait des animaux. La prudence aurait été de vous renseigner sur ses activités et les conséquences pour le voisinage direct ...

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